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1 régime auburnien
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2 régime
mрежим, порядокsous l'ancien régime — при прежнем [ранее действовавшем] законодательстве
régime capitulaire, régime des capitulations — режим капитуляции, капитуляционный режим
régime communautaire, régime de communauté — режим общности имущества супругов
régime de communauté de meubles et acquêts — режим общности движимого имущества супругов и любого имущества, приобретённого возмездно в период действия режима
régime de l'évaluation administrative — административный способ взимания налогов ( размер налогов определяется налоговыми властями)
régime de l'exportation en simple sortie — таможенный режим товаров, окончательно экспортируемых с национальной территории
régime international de la contrainte armée — международно-правовая регламентация вооружённых конфликтов
régime de la nation la plus favorisée — режим наибольшего благоприятствования, режим наиболее благоприятствуемой нации
- régime de l'admission temporairerégime de préférences, régime préférentiel — режим преференций, преференциальный режим
- régime agricole
- régime d'assurance
- régime d'assurance maladie
- régime auburnien
- régime autoritaire
- régime de captivité
- régime cellulaire
- régime censitaire
- régime du commerce extérieur
- régime commercial préférentiel
- régime de communauté universelle
- régime complémentaire de retraite
- régime du compte ouvert
- régime de confiance
- régime des confins
- régime constitutionnel
- régime du contrat d'association
- régime du contrat simple
- régime de contrats et de créances
- régime conventionnel
- régime de la déclaration
- régime de la déclaration contrôlée
- régime démocratique
- régime de détention
- régime des détroits
- régime discriminatoire
- régime de domanialité
- régime dotal
- régime douanier
- régime douanier à finalité économique
- régime du drawback
- régime de droit
- régime de droit commun
- régime des eaux territoriales
- régime des échanges standard
- régime économique de dédouanement
- régime électoral
- régime des équivalences
- régime étatique
- régime des étrangers
- régime de l'exportation préalable
- régime de fait
- régime de faveur
- régime fiscal
- régime fiscal des apporteurs
- régime fluival international
- régime forfaitaire d'imposition
- régime frontalier
- régime de frontière
- régime général
- régime de haute mer
- régime hypothécaire
- régime d'illégalité
- régime d'imposition
- régime de l'intégration
- régime international
- régime international de tutelle
- régime d'internationalisation
- régime juridique
- régime juridique du contrat
- régime juridique particulier
- régime légal
- régime de libre circulation
- régime de libre échange
- régime des mandats
- régime matrimonial
- régime de la mise à la consommation
- régime de la mise à l'épreuve
- régime national
- régime parlementaire
- régime parlementaire dualiste
- régime parlementaire moniste
- régime du pavillon
- régime pénitentiaire
- régime pensilvanien
- régime de perfectionnement actif
- régime de perfectionnement passif
- régime politique
- régime présidentiel
- régime des preuves
- régime préventif
- régime de prévoyance
- régime primaire impératif
- régime privilégié
- régime progressif
- régime de la quarantaine
- régime réel d'imposition
- régime réglementaire
- régime représentatif
- régime répressif
- régime de retraite
- régime du séjour
- régime de la semi-liberté
- régime de séparation
- régime séparatiste
- régime simplifié d'imposition
- régime social
- régime spécial
- régime suspensif
- régime de taux de change
- régime territorial
- régime des traités
- régime de transit
- régime de transit communautaire
- régime de transit de droit commun
- régime de vieillesse
См. также в других словарях:
auburnien — auburnien, ienne (entrée créée par le supplément) (ô bur niin, niè n ) adj. Qui appartient au régime pénitencier d Auburn, localité des Etats Unis d Amérique. • Les aliénations mentales sont très considérables sous le régime auburnien, c est à… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
auburnien — ● auburnien, auburnienne adjectif (de Auburn, nom propre) Se dit d un régime pénitentiaire institué en 1816, dans lequel les détenus travaillent en commun en atelier le jour et sont isolés la nuit. auburnien, ienne [obœʀnjɛ̃, jɛn] adj. ÉTYM.… … Encyclopédie Universelle
Prison de Bordeaux — La prison de Bordeaux en 1912 L Établissement de détention de Montréal, mieux connu sous le nom de prison de Bordeaux, est une prison provinciale québécoise située dans le nord de l Île de Montréal, plus exactement au 800, Boulevard Gouin ouest,… … Wikipédia en Français
Prison de Bordeaux (CANADA) — Prison de Bordeaux 45° 32′ 43″ N 73° 41′ 09″ W / 45.545171, 73.685761 La prison de Bor … Wikipédia en Français
Prison de bordeaux — 45° 32′ 43″ N 73° 41′ 09″ W / 45.545171, 73.685761 La prison de Bor … Wikipédia en Français
auburnienne — ● auburnien, auburnienne adjectif (de Auburn, nom propre) Se dit d un régime pénitentiaire institué en 1816, dans lequel les détenus travaillent en commun en atelier le jour et sont isolés la nuit … Encyclopédie Universelle
cellulaire — [ selylɛr ] adj. • 1740 méd.; de cellule I ♦ (de cellule, II, 2°) 1 ♦ (sens mod. 1855) Relatif à la cellule. Biologie cellulaire : partie fondamentale de la biologie dont l objet est l étude des cellules qui constituent les organismes vivants. ⇒… … Encyclopédie Universelle
isolement — [ izɔlmɑ̃ ] n. m. • 1701; de isoler 1 ♦ État d une chose isolée. Cet empire « dont toutes les parties tendaient à l isolement » (Michelet). Mettre fin à l isolement d une région (⇒ désenclaver) . Phys. État d un système conçu pour s opposer au… … Encyclopédie Universelle
isolément — isolement [ izɔlmɑ̃ ] n. m. • 1701; de isoler 1 ♦ État d une chose isolée. Cet empire « dont toutes les parties tendaient à l isolement » (Michelet). Mettre fin à l isolement d une région (⇒ désenclaver) . Phys. État d un système conçu pour s… … Encyclopédie Universelle
